Conditions de confidentialité

Mentions légales

Les textes de ce site appartiennent à Aline Pasqui. Vous n'êtes pas autorisé à les reproduire pour une utilisation publique tel un site web ou blog.

Article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle :
L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral, ainsi que des attributs d'ordre patrimonial [...]

.Article L. 123-1 du Code de la propriété intellectuelle :
L'auteur jouit, sa vie durant du droit exclusif d'exploiter son oeuvre sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire.
Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants-droits pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent.

Les pages de ce site ont été hébergées de 2001 à septembre 2009 chez-alice.

 

 

Accueil

Numérologie

Feng shui